Le Règlement indique que la catégorie des piles et des batteries domestiques est composée de deux sous-catégories :

1. les piles rechargeables de toute forme et les batteries constituées de telles piles, à l’exception des piles plomb-acide, des piles conçues pour être utilisées dans un véhicule automobile et des piles conçues et destinées exclusivement à des fins industrielles;

2. les piles boutons à usage unique, les batteries constituées de telles piles, les autres piles à usage unique et les batteries constituées de telles piles.

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